Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES)
Culture
Affaire de principe
Conseil 20191986
Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES)
Caractère communicable d'une thèse de doctorat au regard des caractéristiques qu'elle présente...
06/06/2019
Favorable/Sauf propriété intellectuelle
Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Supérieur
Patrimoine
Archives