Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Argelès-sur-Mer
Sans objet/Communiqué
Avis 20183861
Mairie d'Argelès-sur-Mer
Copie de l'intégralité du dossier de permis d'aménager accordé à la SARL X le 16 février 2018,...
31/03/2019
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Permis de construire