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Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Environnement Affaire courante

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Résultats 241 à 240 sur 240 trouvés.

Administrations

8 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 3 Office national des forêts (ONF) 3 Province Sud de Nouvelle-Calédonie 3 Préfecture de l'Ardèche 3 Préfecture de la Seine-Maritime 3 ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement 2 Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39) 2 Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35) 2 Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude 2 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Séances

6 25/07/2013 5 05/12/2013 5 02/10/2014 5 19/03/2015 5 21/05/2015 5 09/07/2015 4 22/11/2012 4 06/12/2012 4 11/04/2013 4 24/07/2014

Mots-clés

28 Chasse et pêche 28 Hydrologie 20 Forêts et parcs naturels 8 Zones d’activités 5 Pollution 5 Énergies renouvelables 4 Chasse - pêche 3 Activités agricoles 3 Energies renouvelables 3 Infrastructures routières

Thèmes

9 Agriculture 5 Agriculture 9 Economie 9 Industrie 11 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Aménagement Du Territoire 5 Urbanisme 240 Développement Durable Et Transports 240 Environnement

Conclusions

135 Favorable 37 Sans objet/Communiqué 25 Favorable/Sauf vie privée 24 Sans objet/Inexistant 12 Favorable/Sauf commercial industriel 10 Incompétence/Privé 7 Défavorable/Inachevé 7 Favorable/Sauf comportement 6 Incompétence/Judiciaire 5 Défavorable/Préparatoire

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