Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération Pays Basque
Agriculture
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Délégué
Irrecevable/Refus non établi
Avis 20194506
Communauté d'agglomération Pays Basque
Copie du rapport de conclusion voté par le comité d'agglomération pour l'attribution de la...
31/03/2020
Irrecevable/Refus non établi
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public