Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Barre-des-Cévènes
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20172964
Mairie de Barre-des-Cévènes
Communication, en leur qualité de conseillères municipales, des documents suivants : 1) les...
31/12/2017
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Irrecevable/Imprécise
Vie Publique / Vie Locale
Budgets et comptes
Marché public