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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
maire du Broc
POS-PLU
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire de principe
Favorable
Avis 20113304
maire du Broc
- copie de l'intégralité des pièces du projet d'élaboration du PLU ainsi que les modifications...
08/09/2011
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
POS-PLU