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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Enseignement
Loisirs/Sport
Affaire courante
Défavorable/Appréciation
Conseil 20155800
Direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Réunion (DJSCS 974)
Caractère communicable du rapport résultant de la mission d'enquête administrative ayant eu lieu...
07/01/2016
Favorable
Défavorable/Appréciation
Enseignement
Culture
Loisirs/Sport
Contrôle