Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Bordeaux Métropole
Incompétence/Privé
Avis 20152510
Bordeaux Métropole
Copie, de préférence par courriel, de la convention dite « promesse de bail » visée dans la...
09/07/2015
Incompétence/Privé
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale