Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil départemental de la Savoie
Vie Publique / Politique Générale
Avis 20190677
Conseil départemental de la Savoie
Communication des documents suivants : 1) la réponse de la Présidence de la République ; 2) le...
31/12/2019
Sans objet/Communiqué
Vie Publique / Politique Générale