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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup
Surfaces agricoles
Favorable
Avis 20194177
Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup
Communication des études du potentiel agronomique des sols à vocation agricole et des valeurs...
30/01/2020
Favorable
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Surfaces agricoles
POS-PLU