Recherche - CADA

POS-PLU Réutilisation Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20163611
Mairie de Gazeran

Possibilité, pour une association de défense de l'environnement de publier en ligne, sur son...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Réutilisation
Avis 20142218
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)

Copie de la base de données CartoPLU, concernant les plans de zonage des POS et PLU des communes...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU Réutilisation
Avis 20132740
Mairie de Gennevilliers

Copie des plans de zonages et de servitudes du plan local d'urbanisme (PLU), au format vectoriel SIG.

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU Réutilisation