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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Paris
Gestion domaniale
Permis de construire
Affaire courante
Irrecevable/Refus non établi
Avis 20153234
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du théâtre de...
10/09/2015
Sans objet/Communiqué
Irrecevable/Refus non établi
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale
Permis de construire