Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Équipements collectifs
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20131052
Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Copie de documents relatifs au projet de piscine communautaire à Houilles : 1) les études...
11/04/2013
Favorable/Sauf commercial industriel
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Équipements collectifs