Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Liste électorale
Affaires Sanitaires Et Sociales
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Vie Publique
Avis 20013673
président de l'OPHLM de Montreuil
- copie du bail concernant un local situé 31 avenue de la résistance et utilisé par la liste...
11/10/2001
Incompétence/Privé
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Vie Publique/Elections Politiques
Affaires Sanitaires Et Sociales
Logement
Liste électorale