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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Préfecture de la Savoie
Economie
Favorable
Avis 20153325
Préfecture de la Savoie
Copie des documents suivants ayant trait au marché public passé entre la commune de...
17/09/2015
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Sans objet/Inexistant
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public
POS-PLU