Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Agence régionale de santé d'Alsace (ARS 68)
Avis 20131434
Agence régionale de santé d'Alsace (ARS 68)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...
28/03/2013
Irrecevable/Refus non établi
Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires
Hospitalisation sous contrainte ou HDT