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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Vernouillet (28)
Gestion domaniale
Patrimoine
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20130463
Mairie de Vernouillet (28)
Copie sur support papier ou électronique des documents suivants : 1) le patrimoine détaillé de...
21/02/2013
Favorable/Sauf établissement de document
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale
Patrimoine