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À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes Tude et Dronne
Favorable
Avis 20153055
Communauté de communes Tude et Dronne
Communication des documents suivants relatifs à l'exploitation du parc aventure de Poltrot : 1)...
08/10/2015
Incompétence/Renseignement
Irrecevable/Refus non établi
Favorable
Irrecevable/Documentation
établissement de document
Sans objet/Inexistant
Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales
Budgets et comptes