Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
gérant de la société Celsa
Activités sportives
Délégation de service public
Agriculture
Enseignement
Avis 20011296
gérant de la société Celsa
- copie de documents relatifs à la concession de service public concernant le centre équestre...
22/03/2001
Défavorable
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Enseignement
Culture
Loisirs/Sport
Délégation de service public
Activités sportives