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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Rocbaron
Gestion domaniale
Affaire courante
Favorable
Avis 20211018
Mairie de Rocbaron
Copie des documents suivants, relatifs au classement de l'allée de l’Olivaie dans le tableau des...
15/04/2021
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale