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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie de Biviers
Affaire courante
Sans objet/Communiqué
Avis 20151963
Mairie de Biviers
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la demande écrite de...
04/06/2015
Sans objet/Communiqué
Défavorable/Secret
Vie Publique/Vie Locale