Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Vie Publique Vie Publique/Vie Locale Affaire courante Favorable

Avis 20155722
Mairie de Saint-Raphaël

Copie des documents suivants relatifs au permis de construire numéro PC 083 118 11 CO140 du 25...

07/01/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Budgets et comptes
Avis 20063521
président du comité régional de la FFPLUM-Bourgogne (Fédération d'ULM)

- copie des comptes et inventaires pour les années 2000 à 2005.

14/09/2006 Favorable Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien
Avis 20001914
maire de Savennes

- statuts du SIVU Messeix-Savennes (pour la gestion du plan d'eau).

11/05/2000 Favorable Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20002670
président de l'Association syndicale autorisée d'adduction d'eau potable de Barbeyroux

- copie des délibérations et des procès-verbaux des assemblées générales de l'Association...

06/07/2000 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports Archives
Avis 20002986
préfet de la Seine et Marne

- copie de l'arrêté préfectoral en date du 26 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'une...

27/07/2000 Favorable Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Environnement Développement Durable Et Transports Installations classées