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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération du Carcassonnais
Moyens et fonctionnement
Favorable
Avis 20136059
Communauté d'agglomération du Carcassonnais
Copie du contrat d'intégration de la commune de Rustiques à la communauté d'agglomération...
06/06/2013
Favorable
Vie Publique/Vie Locale
Eau
Moyens et fonctionnement