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Centre Hospitalier du Forez - Montbrison Affaire courante

Avis 20201268
Centre Hospitalier du Forez - Montbrison

Copie des documents suivants, établis en application des dispositions de l’article L.3222‐5‐1 du...

04/06/2020 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20211160
Centre Hospitalier du Forez - Montbrison

Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...

25/03/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé
Avis 20210543
Centre Hospitalier du Forez - Montbrison

Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...

04/03/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20215716
Centre Hospitalier du Forez - Montbrison

Communication de la copie des fiches d'évènements indésirables (FEI) la concernant, ayant...

04/11/2021 Défavorable/Vie privée Défavorable/Comportement Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Hospitalière
Avis 20216372
Centre Hospitalier du Forez - Montbrison

Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...

25/11/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT