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Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie de Champs-sur-Yonne
Marché public
Agriculture
Affaire courante
Incompétence/Auto pub (communication entre services)
Conseil 20151711
Mairie de Champs-sur-Yonne
Caractère communicable, au Conseil régional de l'ordre des architectes de Bourgogne, du rapport...
21/05/2015
Favorable/Sauf commercial industriel
Incompétence/Auto pub (communication entre services)
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public