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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
mairie de Hettange-Grande
Territoriale
Travail Et Emploi
Favorable
Avis 20124261
mairie de Hettange-Grande
Communication des documents suivants : 1) délibération qui a été subordonnée à celle du vote du...
06/12/2012
Favorable
Travail Et Emploi/Emploi Public
Territoriale