Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
maire de Savennes
Développement Durable Et Transports
Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Environnement
Vie Publique
Avis 20001914
maire de Savennes
- statuts du SIVU Messeix-Savennes (pour la gestion du plan d'eau).
11/05/2000
Favorable
Vie Publique/Vie Locale
Environnement
Développement Durable Et Transports/Espace Naturel