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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Economie
Industrie
Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20143869
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...
13/11/2014
Défavorable/Préparatoire
Sans objet/Inexistant
Favorable/Sauf commercial industriel
Défavorable/Commercial industriel
Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public