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Mairie d'Arles Vie Publique

Avis 20180252
Mairie d'Arles

Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de la commune.

05/04/2018 Favorable Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Conseil 20191987
Mairie d'Arles

Caractère communicable, à un administré, des renseignements suivants concernant Madame X et tous...

05/09/2019 Incompétence/Renseignement Vie Publique / Vie Locale
Avis 20195941
Mairie d'Arles

Copie des documents suivants concernant les manifestations musicales nocturnes, les nuits des...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale