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Mairie de Barneville-Carteret Gestion domaniale Favorable

Avis 20150848
Mairie de Barneville-Carteret

Copie sur support papier ou numérique, des documents suivants : 1) « l'écoulement d'eau...

02/04/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Eau
Avis 20144645
Mairie de Barneville-Carteret

Copie de la liste des titulaires d'une autorisation d'occupation temporaire (AOT) au bassin à...

08/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale

Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 08/01/2015 1 02/04/2015

Mots-clés

1 Eau

Conclusions

1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant