Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Paris
Accord-cadre
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Avis 20155169
Mairie de Paris
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...
03/12/2015
Sans objet/Inexistant
Sans objet/Communiqué
Défavorable/Commercial industriel
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Accord-cadre