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Avis 20150573
Mairie de Saint-Pierre-le-VigerCommunication des délibérations adoptées par la commune entre 2008 et 2014, relatives au parc...
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Avis 20150581
Mairie de la GaillardeCommunication de l'ensemble des délibérations adoptées par la commune entre 2008 et 2014,...
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Conseil 20083175
maire de CivauxVoir avis11/09/2008 Irrecevable/Hors champ Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Archives Economie Industrie Agriculture/Agriculture Travail Et Emploi/Emploi Public Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Réutilisation Des Informations Publiques Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Territoriale Archives Installations classées Cadastre État civil Activités agricoles
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Avis 20121948
directeur général d'EDF- communication des documents suivants relatifs à la centrale nucléaire du Bugey : 1) pour le...