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Conseil 20175835
Mairie de Chenôve
Caractère communicable à la mutuelle sociale agricole de la liste des personnes âgées de plus de...
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Conseil 20181179
Mairie de Tourcoing
Caractère communicable, à un centre communal d'action sociale, dans le cadre de l'actualisation...
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Avis 20181864
Mairie de Lyon
Communication, de préférence par voie électronique , des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20193507
Conseil d'Etat
Consultation et copie, avec acquittement des frais, le cas échéant, des listes d'émargements des...
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Conseil 20211096
Préfecture de la Gironde
Caractère communicable par consultation, à un administré, du dossier de déclaration de...
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Avis 20211764
Préfecture de la Gironde
Consultation du dossier de candidature déposé par la liste « Arès Passionnement » pour les...