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Avis 20184652
Mairie d’Artenay
Communication de l'ensemble des documents administratifs relatifs au cirque avec animaux « X ».
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Avis 20191787
Ministère de la culture
Communication d’un rapport de l’inspection générale des affaires culturelles (IGAC) intitulé...
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Avis 20191933
Mairie d'Huez
Communication des documents se rapportant à l’accueil des 5 éditions du festival de musique «...
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Avis 20192591
Direction départementale de la protection des populations du Maine et Loire (DDPP 49)
Communication des documents suivants :
1) les 3 derniers rapports d'inspection du cirque X qui a...
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Avis 20201951
Mairie de Roche
Consultation de l'ensemble des documents déposés en mairie par Monsieur X et la société « France...
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Avis 20211848
Préfecture de l'Oise
Communication des documents suivants relatifs à la détention de cétacés par le Parc Astérix :
1)...
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Avis 20205058
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Charente (DDCSPP 16)
Communication de la copie des derniers rapports d'inspection du cirque X.
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Avis 20210181
Mairie de Nice
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, du rapport de l'inspection générale des...
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Avis 20215306
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Dordogne (DDETSPP 24 anciennement DDCSPP 24)
Communication de la copie de la liste des établissements du département de la Dordogne détenant...