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Avis 20155621
Mairie de Cabriès
Copie des documents suivants :
1) le rapport de présentation du plan d'occupation des sols...
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Avis 20151540
Mairie de l'Ile de Houat
Copie de documents relatifs au projet de PLU de la commune :
1) l'intégralité des courriers...
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Avis 20150696
Communauté de communes de la Vallée de l'Homme
Copie des éléments suivants :
1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...
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Avis 20130287
Mairie de Grandchamp-des-Fontaines
Copie des documents suivants :
1) le POS prescrit le 3 août 1989 et rendu public le 28 avril...
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Avis 20124215
Mairie de Jouars Pontchartrain
Communication de la totalité des documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme...