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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Marché public
Mise en ligne
Affaire courante
Favorable
Favorable/Sauf article L311-6
Avis 20214213
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...
02/09/2021
Irrecevable/Diffusion publique
Favorable
Favorable/Sauf secret des affaires
Favorable/Sauf article L311-6
Vie Publique / Vie Locale
Marché public
Mise en ligne