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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Gestion domaniale
Développement Durable Et Transports / Transports
Affaire courante
Favorable
Favorable/Sauf article L311-6
Avis 20200917
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)
Communication, à ses frais, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants : 1)...
25/06/2020
Favorable
Sans objet/Inexistant
Favorable/Sauf article L311-6
Environnement
Développement Durable Et Transports / Transports
Transport maritime et fluvial
Gestion domaniale
Marché public