Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Bordeaux Métropole
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20152510
Bordeaux Métropole
Copie, de préférence par courriel, de la convention dite « promesse de bail » visée dans la...
09/07/2015
Incompétence/Privé
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale