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Centre Hospitalier Loire Vendée Océan Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires

Avis 20171423
Centre Hospitalier Loire Vendée Océan

Copie de la liste nominative des masseurs-kinésithérapeutes employés au sein de l'établissement.

24/05/2017 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Effectif
Avis 20191234
Centre Hospitalier Loire Vendée Océan

Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...

21/03/2019 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20201303
Centre Hospitalier Loire Vendée Océan

Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20212461
Centre Hospitalier Loire Vendée Océan

Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...

27/05/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT