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Avis 20156002
Mairie de Malemort-sur-Corrèze
Copie du dossier d'inscription déposé par l'exploitant de « La Ferme du Mas » afin d'effectuer...
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Avis 20150862
Mairie du Barcarès
Copie du bail commercial du mini-téléski nautique Kum Wake Park situé sur le site des Dosses au Barcarès.
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Avis 20132061
Direction générale des douanes et droits indirects
Communication, sur cédérom, des documents suivants concernant la décision du 18 décembre 2012...
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Avis 20132062
Direction générale des douanes et droits indirects
Communication, sur cédérom, des documents suivants concernant la décision du 18 décembre 2012...
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Conseil 20130122
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Caractère communicable d'une liste de commerçants d’un marché extérieur, faisant apparaître le...