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Avis 20161895
Préfecture du Finistère
Communication des arrêtés préfectoraux d'ouverture et de clôture relatifs à l'opération de...
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Avis 20160637
Mairie de Saint-Paul-le-Gaultier
Copie, par courrier électronique, de la décision de préemption prise par la Société...
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Avis 20150834
Préfecture du Cantal
Communication d'une copie des documents suivants relatif à la parcelle cadastrée ZM1, terre...
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Avis 20152806
Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48)
Communication des documents suivants :
1) les avis de paiement relatifs aux indemnités...
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Avis 20142588
Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48)
Communication des documents suivants relatifs aux campagnes de 2007 à 2011 :
1) les demandes...
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Avis 20130857
Préfecture du Loiret
Communication d'une copie des plans des travaux connexes et hydrauliques réalisés dans le cadre...