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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Territoriale
Affaire courante
Défavorable/Vie privée
Favorable/Sauf vie privée
Avis 20204013
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Copie des documents suivants : 1) le tableau des effectifs de la CANBT au titre des années 2017,...
10/12/2020
Favorable
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf appréciation
Défavorable/Appréciation
Défavorable/Vie privée
Travail Et Emploi / Emploi Public
Carrière
Territoriale