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Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes (Direction générale) Affaire courante Favorable

Avis 20163096
Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes (Direction générale)

Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) de Haute Savoie, et...

07/07/2016 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20175226
Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes (Direction générale)

Communication des documents suivants relatifs à la résidence pour personnes âgées la Tête d'Or...

08/02/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20180006
Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes (Direction générale)

Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants : I) au...

22/03/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau