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Avis 20180440
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Communication, sur clé USB, des listes électorales du département de Meurthe-et-Moselle.
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Avis 20180491
Mairie d'Auray
Copie des documents suivants :
1) la déclaration préalable renseignée par les organisateurs de...
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Avis 20180496
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de l'ensemble des communes du...
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Avis 20180517
Mairie de Courseulles-sur-Mer
Communication de l'extrait du registre du cimetière de la commune relatif à la concession n°...
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Avis 20180550
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Copie, de préférence sur support numérique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des...
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Avis 20184795
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20184800
Mairie de Salazac
Communication des documents suivants :
1) le certificat d'affichage concernant la réunion du...
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Avis 20184822
Mairie de Limonest
Communication de la convention d'objectifs et de moyens approuvée par la délibération du Conseil...
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Avis 20184855
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication de la décision de la CNIL autorisant la société X à transférer des données à...
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Avis 20184916
Mairie de Monistrol-sur-Loire
Communication de la liste électorale de la commune.
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Avis 20184952
Défenseur des droits
Communication de la saisine, précisant sa date, formulée par Monsieur X.
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Avis 20184988
Mairie de Strasbourg
Communication d'un rapport de cinq pages relatif au marché de Noël de la ville de Strasbourg...
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Avis 20185086
Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP)
Communication, au format pdf, des déclarations de situation patrimoniale des anciens membres du...
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Avis 20185108
Mairie de Rochefort
Communication des documents suivants concernant la commune :
1) « les textes réglementaires qui...
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Avis 20185115
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20185117
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20185144
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie des documents suivants :
1) le bulletin de salaire d'avril 2018 de la personne qui...
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Avis 20185166
Ministère des Armées
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants émis par le...
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Avis 20185168
Mairie de Cambo-les-Bains
Copie du courrier relatif à sa situation locative adressé en septembre 2018 par la ville à ses...
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Avis 20185204
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...