Recherche - CADA

Mairie de Saint-Raphaël Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Avis 20155077
Mairie de Saint-Raphaël

Copie de documents dans le cadre du permis de construire relatif à l'immeuble La Palombine situé...

19/11/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153115
Mairie de Saint-Raphaël

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 08311811C0140 délivré le 25 octobre...

10/09/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153813
Mairie de Saint-Raphaël

Copie de documents suivants : I - relatifs au permis de construire n° 083118109CO122 délivré le...

24/09/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20180301
Mairie de Saint-Raphaël

Copie du document modifiant le permis de construire n° X délivré à X rue Jules Ferry emportant...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire