CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Economie Industrie

  • Conseil 20003839
    maire de Bias
    - caractère communicable, sous forme de copie, de documents concernant la commune : - factures...
    05/10/2000 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture Banques et assurances POS-PLU
  • Avis 20074824
    maire de Cilaos
    - voir avis
    20/12/2007 Irrecevable Défavorable/Vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Marché public Territoriale POS-PLU Permis de construire
  • Avis 20080663
    maire de Bragayrac
    Communication des documents suivants : - 1) ordre du jour de tous les conseils municipaux de...
    07/02/2008 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Marché public POS-PLU
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 maire de Bias 1 maire de Bragayrac 1 maire de Cilaos

Séances

1 05/10/2000 1 20/12/2007 1 07/02/2008

Mots-clés

2 Marché public 1 Banques et assurances 1 Permis de construire 1 Territoriale

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 3 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 1 Secteurs Économiques 3 Economie 3 Industrie 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Urbanisme 3 Vie Publique 3 Vie Locale

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page