Recherche - CADA

Syndicats et représentation Travail Et Emploi/Emploi Public Sans objet/Inexistant

Avis 20160449
Mairie de Courdemanche

Copie des documents suivants : 1) le document unique ; 2) la délibération instaurant le ou les...

03/03/2016 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation
Avis 20160527
Métropole de Lyon

Communication des documents suivants concernant la rémunération des personnels : 1) les primes...

03/03/2016 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif Rémunération
Avis 20150987
Ministère de la défense

Communication des documents suivants : 1) les procès-verbaux des commissions administratives...

02/04/2015 Défavorable/Appréciation Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Syndicats et représentation Effectif
Avis 20151352
Mairie du Tilleul-Othon

Copie des documents suivants : 1) le document unique de la commune ; 2) les fiches de poste du...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif
Avis 20150728
Mairie du Thillay

Communication des documents suivants : 1) la convention passée entre l'association médecine du...

19/03/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Syndicats et représentation Santé
Avis 20151994
Conseil régional de Languedoc-Roussillon

Communication d'une copie de la correspondance par laquelle les services administratifs de la...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Discipline Conditions de travail Judiciaire Syndicats et représentation
Avis 20152153
Conseil départemental de l'Ariège

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la liste des agents (nom, cadre d'emploi,...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Carrière Pension
Avis 20141650
RATP

Copie des documents suivants : 1) la délégation de pouvoirs de Monsieur XXX XXX en tant que...

03/07/2014 Irrecevable/Diffusion publique Incompétence/Privé Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Syndicats et représentation