-
Avis 20131571
Syndicat de destruction des ordures ménagères de l'Ouest du département de l'Eure (SDOMODE)
Communication des éléments suivants :
1) les tableaux de données analytiques de suivi des eaux...
-
Avis 20144733
Communauté de communes de Petite Camargue
Communication des éléments suivants concernant le ramassage des déchets dans l'impasse du Plan à...
-
Avis 20141951
Préfecture de l'Aisne
1) copie de l'entier dossier, ainsi que celui de la DREAL, se rapportant aux plaintes des...
-
Avis 20161766
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Copie de documents relatifs au service de collecte des déchets ménagers et assimilés sur la...
-
Avis 20163968
Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (SYDEME)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
-
Avis 20171185
Communauté d'agglomération Rochefort Océan
Communication de l'étude de faisabilité relative à la collecte des déchets ménagers réalisée en...
-
Avis 20171811
Préfecture de la Haute-Corse
Copie de documents ayant servi de fondement à l'arrêté DDTM2B/SEBF/EAU/n°985/2016 mettant en...
-
Avis 20153862
Communauté de communes Gatinais Bourgogne
Copie du compte retraçant l'exécution du contrat de concession du service d'enlèvement des...
-
Avis 20153873
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Consultation du rapport sur les filières illégales de traitement des déchets, réalisé à la...
-
Avis 20153798
Inspection générale de l'administration (IGA)
Consultation du rapport sur les filières illégales de traitement des déchets, réalisé à la...
-
Avis 20175529
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des statistiques sur les exportations de verre extrait de tubes cathodiques (codes...
-
Avis 20180627
Communauté de communes des Sorgues du Comtat
Consultation des documents suivants :
1) les pièces comptables des versements des Sorgues du...
-
Avis 20131954
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Communication des informations suivantes, relatives au fonctionnement de l'usine d'incinération...
-
Avis 20131938
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) les factures payées au titre de la redevance d'enlèvement des...
-
Avis 20135427
Préfecture du Doubs
Copie de l'arrêté préfectoral d'autorisation concernant l'installation de valorisation des...
-
Avis 20141855
Communauté de communes du Coeur du Cotentin
Copie des documents suivants :
1) le règlement relatif à la gestion des déchets ménagers et...
-
Avis 20143890
Syndicat intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères (SICTOM) des Couzes
Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets.
-
Avis 20162306
Mairie de Boisemont
Copie, au format numérique, des rapports relatifs à l'élimination des déchets pour les cinq...
-
Avis 20164386
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la convention relative aux déchets signée avec l'établissement public territorial...
-
Avis 20153919
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGIET)
Consultation du rapport sur les filières illégales de traitement des déchets, réalisé à la...