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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
18/06/2009
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20091693
président du syndicat intercommunal pour les transports urbains de la région de Valenciennes (SITURV)
- communication des éléments suivants, relatifs à la procédure de passation du concours de...
18/06/2009
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public