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Avis 20155874
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 0831291500025 :
1) l'arrêté accordant...
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Avis 20155894
Mairie de Beynost
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire délivré à la SA HLM LOGIDIA le 9 juin...
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Avis 20155992
Mairie de Châteauneuf
Copie de l'ensemble des autorisations d'urbanisme délivrées depuis 1980 sur la parcelle...
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Avis 20156011
Mairie de Pessac
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 333181526260 délivré à la...
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Avis 20156054
Mairie de Carqueiranne
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des demandes d'autorisation d'urbanisme concernant...
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Avis 20156067
Mairie de Bordeaux
Copie, par courriel, des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis...
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Avis 20156068
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie, par courriel, de documents relatifs au permis de construire n° 03323615K0122 :
1)...
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Avis 20156069
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20156092
Mairie de Sainte-Luce
Copie de la décision d'adaptation mineure en date du 23 mars 2006 accordée dans le cadre de la...
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Avis 20155685
Mairie de Houilles
Copie, de préférence en version dématérialisée, des documents suivants relatifs au permis de...
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Conseil 20155713
Mairie de Cestas
Caractère communicable, aux auteurs d'un recours gracieux à l'encontre du permis de construire...
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Avis 20155714
Mairie d'Estouteville-Écalles
Copie de documents annexés au rapport établi par le bureau d'études INGETEC dans le cadre d'une...
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Avis 20155724
Mairie de Soissons
Copie de documents relatifs à la décision de refus de permis de construire délivrée le 1er...
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Avis 20155738
Mairie de Méounes-lès-Montrieux
Copie des documents relatifs à des constructions réalisées par la SARL Haras de Bois Soleil, non...
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Avis 20155769
Mairie d'Allauch
Copie de documents relatifs aux travaux réalisés sur le terrain de leur voisin, Monsieur X,...
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Avis 20155791
Mairie de Sarrola-Carcopino
Communication de l'arrêté du permis de construire n° 2A27112PCM018-M1 délivré à la SARL PRIMO,...
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Avis 20155805
Préfecture du Var
Copie de documents, détenus par le sous-préfet de Brignoles, relatifs à des constructions...
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Avis 20155819
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Copie des éléments relatifs au permis de construire n° PC 3000413P0027 délivré aux noms d'X et...
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Avis 20152822
Mairie d'Agde
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 3400314K0066 délivré le 25 juillet 2014 à...
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Avis 20152826
Mairie des Bréviaires
Copie de documents relatifs à l'arrêté de refus du permis de construire n° PC 07810814E0002...